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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GAC
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GAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAC
GAC, société anonyme

Numéro de dépôt :
1383593
Date de dépôt :
05/12/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/1996
GAC de GAC

Présentation de la marque GAC

Déposée le 5 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) GAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAC domicilié(e) Parc d'activités de Limonest, 1, rue des Vergers, 69760 LIMONEST. (France). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque GAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383593.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAC est expirée depuis le 5 décembre 1996.

GAC a également déposé les autres marques suivantes : La VMC Thermodynamique , SENSAIR , DATEC , CIR ADVANCE , CLIMADATEC


GAC, société anonyme - Parc d'activités de Limonest, 1, rue des Vergers, 69760 LIMONEST. (France). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

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